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#1 28-07-2006 09:20:51

bgood
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davdsi

Le Conseil constitutionnel a rendu aujourd'hui, 27 juillet, son avis sur le projet de loi sur le droit d'auteur et les droits voisins dans la société de l'information, connu sous le nom de DADVSI. Certains des articles ont été jugés inconstitutionnels alors que d'autres ont fait l'objet de « réserves d'interprétation », mais l'ensemble du texte a été approuvé par le Conseil. Une fois modifié en conséquence, le texte de la loi DADVSI sera inscrit au Journal Officiel, prélude à son entrée en vigueur.

Les détracteurs du projet de loi apprécieront : la principale modification apportée par le Conseil constitutionnel durcit le régime de sanctions prévu pour les particuliers reconnus coupables de téléchargement et de partage de fichiers sur les réseaux peer-to-peer (P2P). Le contournement des mesures techniques de protection à des fins d'interopérabilité, précédemment autorisé par le texte, se voit remis en question en raison de la « définition imprécise » de la notion d'interopérabilité. Enfin, la clause qui exonérait de responsabilité pénale les éditeurs de logiciels « destinés au travail collaboratif, à la recherche ou à l'échange de fichiers ou d'objets non soumis à la rémunération du droit d'auteur » a été supprimée.

Téléchargement : retour à la case prison

Le texte de loi prévoyait une amende de 38 euros pour téléchargement et de 150 euros pour mise à disposition de fichiers protégés par le droit d'auteur sur Internet par le biais des réseaux de P2P. Ce point a été jugé inconstitutionnel, car « contraire au principe d'égalité devant la loi pénale ». Il établissait en effet un régime de sanctions différent selon que l'on échange des fichiers au moyen des réseaux de P2P ou à l'aide de tout autre dispositif de partage (email, FTP, sites personnels, etc.). Afin de respecter le principe d'égalité, les internautes ne disposeront d'aucun traitement particulier et le téléchargement d'oeuvres protégées sur Internet redevient assimilable à un délit de contrefaçon, puni de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende.

Interopérabilité : kezako ?

Vaste notion que l'interopérabilité, à la définition problématique... Conséquence de ce flou : « les références à cette notion figurant aux articles 22 et 23 de la loi déférée, qui exonéraient de responsabilité pénale le contournement des " mesures techniques de protection " voulues par les auteurs et titulaires de droits voisins, ainsi que l'altération des éléments d'information relatifs à leur régime de protection, lorsque de tels actes étaient " réalisés à des fins d'interopérabilité" » ont été déclarées contraires à la Constitution.

Autrement dit, faute de définition précise, le contournement des mesures techniques de protection à des fins d'interopérabilité n'est plus permis par la loi. Point positif, pour tous les possesseurs d'iPod : Apple ne risque plus de quitter le territoire français. Une exception est toutefois accordée... à la recherche en cryptographie !

Pas d'exception pour les éditeurs

Il a été jugé par le Conseil que la « cause d'exonération de la répression prévue (...) à l'encontre de l'édition de logiciels manifestement destinés à échanger des oeuvres sans autorisation » définie dans l'article 21 du texte de loi n'est pas constitutionnelle, au motif que les conditions de cette dernière sont « imprécises et discriminatoires ». La cause en question, c'est le « travail collaboratif », dont la définition laisse à désirer selon le Conseil. Cette imprécision confirme donc l'interdiction de proposer des logiciels « manifestement destinés » à la mise à disposition de fichiers protégés par le droit d'auteur et supprime l'exception accordée aux logiciels destinés au travail collaboratif.

Conclusion ?

En attendant l'entrée en vigueur de cette loi, et l'inévitable fronde qu'elle entraînera sur Internet, le ministre de la Culture s'est dit satisfait, même s'il aurait préféré « que les internautes échappent aux peines de prison ». Il a d'ailleurs affirmé qu'il était « nécessaire que les sanctions soient justes et proportionnées en fonction de la gravité des faits ». Aux tribunaux d'en juger ?

Du côté des détracteurs du texte, c'est un sentiment d'amertume qui devrait prévaloir puisque les quelques points considérés comme positifs ont été invalidés par le Conseil constitutionnel. Le régime de sanctions graduées laisse la place au système qui prévalait précédemment. Le droit à la copie privée n'est pas entériné, l'interopérabilité n'est plus défendue que sur le principe et de nombreux éditeurs de logiciels risquent de se retrouver dans une position plus que problématique.


si Microsoft inventait un truc qui ne plante pas, ce serait un clou
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#2 28-07-2006 09:31:16

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Re : davdsi

Que du bonheur ...
http://rezo.net/dossiers/dadvsi

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#3 28-07-2006 09:42:45

bgood
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Re : davdsi

ta vu ca fait peur


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#4 28-07-2006 09:55:02

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Re : davdsi

Ils nous ont bien niqué sur toute la ligne - ce ministre en plus d'être un incomptént notoire (toutes les bourdes qu'il a faites pendant la procédure) est vraiment une crapule ... le pire c'est que je suis à peu près sur qu'il y connaît rien.

Internet, un minitel avec des images ...

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#5 28-07-2006 10:19:16

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Re : davdsi

vivement darknet...

#6 28-07-2006 10:35:03

LeR!G3
.
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Re : davdsi

erf dans l'os sad encore pire que prevu




Y'a déja un fil dans la section loi ici

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#7 28-07-2006 10:56:33

telemak
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Re : davdsi

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#8 28-07-2006 11:06:21

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Re : davdsi

...sic

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#9 28-07-2006 11:54:43

bgood
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Re : davdsi

trop bon telemac
masi moi je comprend pas pourquoi les internautes reste les bras croisés, moi si on me proposez une grosse manifs j'irai .Que raler sur le net et faire des petitions dont on se demande si elle sont prises en comptes y'en a plein le cul, non ?vous en pensez quoi vous ?
puis meme par rapport au vjing moi je sample pas mal je commence a peine a crée des samples mais ya toujours des trucks que l'on sera obliger de downloader


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#10 28-07-2006 12:03:53

-eM Tv-
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Re : davdsi

et en attendant Darknet, qu'est-ce qu'on fait ? un boycott massif et généralisé des CDs et DVDs ?


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#11 28-07-2006 12:26:40

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Re : davdsi

bgood a écrit :

trop bon telemac
masi moi je comprend pas pourquoi les internautes reste les bras croisés, moi si on me proposez une grosse manifs j'irai .Que raler sur le net et faire des petitions dont on se demande si elle sont prises en comptes y'en a plein le cul, non ?vous en pensez quoi vous ?
puis meme par rapport au vjing moi je sample pas mal je commence a peine a crée des samples mais ya toujours des trucks que l'on sera obliger de downloader

Le truc c'est que ça s'est passé en pleine manifs anti-CPE, les gens - les médias - en avaient un peu rien à faire ... hmm

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#12 28-07-2006 12:31:39

telemak
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Re : davdsi

bien cette loi ne fait que confirmer une tendance qui a comencée il ya bien longtemps.. La loi il faut la contourner, la biaiser, l'entourlouper, ..cé pas nouveau...dans les années 70 il y avait moulte actions alternatives qui passent aujourdhui pour dénuées de sens et "deja vu"... en fait il faut continuer... faire ce que bon nous semble, et se cacher derrière le "NON COMMERCIAL VALUE"... cette loi est une infamie...

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#13 28-07-2006 12:37:45

2280
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Re : davdsi

telemak a écrit :

bien cette loi ne fait que confirmer une tendance qui a comencée il ya bien longtemps.. La loi il faut la contourner, la biaiser, l'entourlouper, ..cé pas nouveau...dans les années 70 il y avait moulte actions alternatives qui passent aujourdhui pour dénuées de sens et "deja vu"... en fait il faut continuer... faire ce que bon nous semble, et se cacher derrière le "NON COMMERCIAL VALUE"... cette loi est une infamie...

Entièrement d'accord ...

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#14 29-07-2006 13:58:33

bgood
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Re : davdsi

Et ils ont les couilles de ce felicite de leur loi de m***""""=")'à)'ç



Le Conseil constitutionnel a rendu hier soir son verdict au sujet du projet de loi sur le droit d'auteur et les droits voisins dans la société de l'information. Un certain nombre de points, jugés inconstitutionnels, ont été supprimé du texte de la loi, qui adopte maintenant sa forme définitive, comme nous le relations hier soir dans l'actualité DADVSI : entériné par le Conseil constitutionnel. Il n'aura pas fallu longtemps pour que les premières réactions soient rendues publiques. Morceaux choisis.

Du côté de l'association de consommateurs UFC Que Choisir, on s'inquiète des conséquences des décisions du Conseil constitutionnel et on estime que ce dernier a « censuré les dispositions du texte les moins défavorables aux consommateurs, ce qui aboutit à renforcer la logique inadmissible du "tout répressif" du projet de loi ». On constate également que le « le peu d'interopérabilité permise par la loi, c'est à dire la possibilité pour le consommateur de pouvoir lire une oeuvre sur le support de son choix, a été encore rognée ». « Après la décision du Conseil, la France va-t-elle se singulariser comme étant l'un des Etats européens les plus répressifs ? », s'interroge l'association, qui demande au président de la République « de renvoyer les dispositions déclarées contraires à la Constitution au Parlement ».

Aziz Ridouan, président de l'Association des audionautes, déplore de son côté que le ministre de la Culture soit « à l'origine d'un texte liberticide où les 12 millions d'internautes français risquent 5 ans de prison et 500 000 euros d'amende chaque fois qu'ils téléchargent un fichier sur Internet ». « Il ne fait aucun doute que l'adoption de cette loi débouchera sur des poursuites en série contre les internautes, les développeurs de logiciels, les créateurs de blogs, de forums et de sites Internet », ajoute l'association dans un communiqué.

Cité par Ratiatum, le député socialiste Christian Paul qualifie la décision du Conseil de « dure » et estime qu'elle « va rendre la loi tellement inacceptable et inapplicable qu'il faudra réouvrir le dossier ».

Dans un bref communiqué, le ministère de la Culture se félicite de cette loi qui « concilie l'avenir de la création musicale et cinématographique française et celui du logiciel libre ainsi que l'accès des internautes à la culture ». Il précise toutefois, comme nous le rapportions hier, que le ministre insiste sur le fait qu'il est nécessaire « que les sanctions soient justes et proportionnées en fonction de la gravité des faits » et annonce « qu'il va saisir le Garde des Sceaux afin que les poursuites soient orientées vers les cas les plus graves ». La loi prévoyant maintenant que les délits de contrefaçon soient jugés par les tribunaux, les personnes qui téléchargent occasionnellement pourraient donc se trouver moins exposées que si le régime de sanctions graduées, basées sur des contraventions, était entré en vigueur.


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#15 29-07-2006 16:16:48

biot3k
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Re : davdsi

-[eM Tv]- a écrit :

et en attendant Darknet, qu'est-ce qu'on fait ? un boycott massif et généralisé des CDs et DVDs ?

oui grave! moi ca fait deja un moment que j'achete plus les cds/dvds des majors et mes dvds vierges je les achete à l'étranger pour niker la taxe sur les supports vierges!
d'ailleurs cette taxe aussi est une abérration: on me demande de payer une taxe pour les majors alors que je grave mes compositions (audio/video)et mes backup de taf!
ils se croient ou là? j'appelle ca du racket!
...ce genre de loi me gave!
cela ne fait que me conforter dans l'idée que j'ai des élites de notre société: inaptes,avares, sans scrupules et sans aucune comprehension du monde qui les entoure!
Comment peut on avoir une vision globale du monde quand on ne regarde qu'à travers le prisme de l'argent?


caresses toi la retine avec le tranchant d'une feuille de papier....
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...et ecoutes
le silence

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#16 29-07-2006 18:49:02

--0--
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Re : davdsi

biot3k a écrit :

Comment peut on avoir une vision globale du monde quand on ne regarde qu'à travers le prisme de l'argent?

Putain c'est beau !

Adherez au PPF !

@+

#17 29-07-2006 18:59:58

BomBaKlaK
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Re : davdsi

cccp !! wink

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#18 29-07-2006 19:05:43

lego_man
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Re : davdsi

j'en profite au passage pour donner le lien du premier long métrage français sous licence libre

http://www.hns-info.net/article.php3?id_article=8808

1442_1.jpg

je sais pas si c'est bien, je l'ai pas encore regardé, mais en tout cas c'est par ce genre d'action qu'on peu contourner la loi DADVSI

Dernière modification par lego_man (29-07-2006 19:06:12)

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#19 29-07-2006 19:25:08

-eM Tv-
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Re : davdsi

allez hop je charge. on va bien voir. en voilà une initiative qu'elle est bonne, au moins ! il y a d'ailleurs également deux courts métrages sous licence libre chez ralamax prod. merci pour le lien Lego.


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#20 29-07-2006 20:46:12

biot3k
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Re : davdsi

Zéro a écrit :
biot3k a écrit :

Comment peut on avoir une vision globale du monde quand on ne regarde qu'à travers le prisme de l'argent?

Putain c'est beau !

Adherez au PPF !

@+

heu..moi c pas PPF c'est plutot PU


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#21 31-07-2006 05:20:35

Ouananiche
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Re : davdsi

lego_man a écrit :

j'en profite au passage pour donner le lien du premier long métrage français sous licence libre

http://www.hns-info.net/article.php3?id_article=8808

yikes:D Je viens de regarder le Bal des Innocents et WAOUH ! je suis scotché... un film qui sait vraiment faire oublier les quelques lacunes techniques... j'en aurais à dire mais je vais vous laisser le voir d'abord wink C'est un OVNI...... Objet Vidéo Non Identifié...

Dernière modification par Ouananiche (31-07-2006 05:20:59)


Seuls les poissons morts suivent le courant...
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#22 31-07-2006 07:52:25

lego_man
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Re : davdsi

moi j'ai pas trop aimé... sad   pas réussi à regarder jusqu'à la fin roll

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#23 31-07-2006 20:50:11

bgood
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Re : davdsi

et si on fesait un film de vj et du role de l'internet  dans notre vie
avec du porno de la c... du champagne des putes
non pas bonne idée en fet


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#24 31-07-2006 20:52:39

Ouananiche
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Re : davdsi

hum... comprends psa Bgood ? Ça a un rapport ?

Moi j'ai pas adoré non plus, mais j'ai trouvé qu'il y avait de super bonnes idées, constamment... à plusieurs moments j'ai eu envie de lâcher aussi, génération Hollywood oblige, mais je trouve que ça valait le coup de rester jusqu'au bout.


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#25 31-07-2006 20:57:33

bgood
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Re : davdsi

non pas  trops en fet  faut ke j'aille me coucher


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